NanoClip

1) Principe général

Les créations générées via NanoClip (images, vidéos, musiques, mini-livres) vous appartiennent intégralement dès leur génération, dans la limite du respect de nos conditions d’utilisation et des lois en vigueur.

Vous pouvez les utiliser à des fins personnelles, communautaires, pédagogiques ou commerciales selon la licence applicable à votre plan.

2) Types de licence selon votre plan

Plan	Usage autorisé	Restriction
Plan Église	Utilisation libre dans l’église locale : cultes, supports vidéo, affiches, réseaux sociaux de la communauté.	Pas de revente, pas d’usage politique ou commercial externe à la communauté.
Plan Réseau	Usage commercial et institutionnel autorisé (multi-églises, ministères, influenceurs/chains chrétiennes).	Obligation de mention “Créé avec NanoClip IA” dans les supports publics (description, générique, fiche vidéo, etc.).
Produits unitaires	Usage personnel et communautaire (église, groupe, association) sans redistribution en tant que produit autonome.	Licence non transférable à un tiers, pas de revente telle quelle du fichier comme “pack commercial”.

3) Ce que vous pouvez faire librement

Projeter vos vidéos et visuels IA lors de cultes, réunions, conférences et enseignements.
Publier vos créations sur YouTube, Instagram, TikTok, Facebook, sites d’églises, etc.
Vendre vos productions (uniquement avec plan Réseau) sous votre propre marque ou ministère : formations, packs de visuels, vidéos thématiques, etc.
Modifier, découper, réutiliser ou combiner les éléments générés dans vos montages.

4) Ce qui est interdit

Rebrander ou revendre le service NanoClip lui-même sous un autre nom.
Publier du contenu contraire à l’éthique chrétienne (voir Guide de respect ).
Inclure des images de personnes réelles reconnaissables sans autorisation explicite (droit à l’image).
Utiliser NanoClip pour produire des œuvres politiques, violentes, haineuses ou à caractère sexuel.

5) Musique et droits voisins

Les musiques générées sont libres de droits tant qu’elles sont utilisées dans le cadre de votre projet personnel, ministériel ou communautaire, conformément à votre plan. Cependant :

Les œuvres musicales ne doivent pas être revendues en tant que “samples”, “boucles” ou banques de sons indépendantes.
Pour une vidéo commerciale ou institutionnelle, une mention “Musique IA générée avec NanoClip” est recommandée.
Pour un usage sur plateforme monétisée (YouTube, Spotify, etc.), vérifiez aussi votre conformité avec leurs conditions générales (CGU).

6) Mention d’attribution (facultative mais encouragée)

Pour renforcer la visibilité de votre ministère et de la plateforme, nous vous encourageons à mentionner :

Créé avec NanoClip.fr — Génération IA pour l’Église

Cette mention est facultative pour le plan Église, mais peut être requise pour certains usages avancés du plan Réseau (packs commerciaux, formations, etc.).

7) Intégration d’éléments externes

Si vous ajoutez des images, textes ou sons issus d’autres sources à vos créations NanoClip, assurez-vous que :

Ces éléments soient libres de droits (CC0, CC BY, etc.) ou dûment licenciés.
La licence autorise un usage commercial si vous vendez ou monétisez vos contenus.
Vous créditiez l’auteur original lorsqu’une attribution est exigée.

NanoClip ne peut pas vérifier automatiquement toutes les licences externes que vous ajoutez : la responsabilité finale vous incombe.

8) En cas de litige ou réclamation

En cas de doute sur un contenu généré ou signalé, NanoClip se réserve le droit de :

Bloquer temporairement le fichier concerné le temps de la vérification.
Demander des preuves d’autorisation ou de paternité (contrat, mail, capture, etc.).
Supprimer le contenu litigieux en cas de non-conformité avérée.

Contact direct (aspects juridiques) : legal@nanoclip.fr